Maîtrise d’oeuvre

Le bureau d’étude assure la maîtrise d’oeuvre sur les projets publics des communes ou  collectivités territoriales, les projets privés de lotissements,  promotion immobilière ou commerciale.

Nous comptons parmi nos clients de nombreuses communes ou communautés de communes, conseils généraux, conseils régionaux, syndicats divers, promoteurs et constructeurs nationaux, banques, entreprises……

L’ensemble des études sont basées sur des échanges réguliers, des réunions de travail et de concertation, entre l’équipe de conception, les concessionnaires et les intervenants de la maîtrise d’ouvrage, afin de synthétiser les besoins et de concrétiser le projet au cours des différentes phases d’études.

Les documents graphiques qu’écrits sont conçus de manières à être facilement communicables.

 A – Etudes Préliminaires / Esquisse

Les études d’esquisse permettent de définir les grandes lignes du projet.

– De prendre connaissance et analyser le dossier programme et les documents fournis par le maître d’ouvrage

– Visite des lieux et analyse du site

– Recherche des documents auprès des concessionnaires.

– Analyse des données administratives et les contraintes réglementaires

– Analyse des données techniques

– Analyse des données financières

– Exploration les différentes solutions envisageables et en proposer une ou plusieurs traduisant les éléments majeurs du programme ; en présenter les dispositions générales techniques envisagées ; en indiquer les délais de réalisation

– Vérification la compatibilité de la ou des solutions préconisées avec la partie de l’enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître d’ouvrage et affectée aux travaux

– Vérification la faisabilité de l’opération au regard des différentes contraintes du programme et du site et proposer éventuellement des études géologiques et géotechniques, environnementales ou urbaines complémentaires.

Dans le cadre de ces études d’esquisse, des réunions de concertation sont organisées avec le maître d’ouvrage.

 Prestation:

—     Formalisation graphique de la solution préconisée ( plan de masse )

—     Note de présentation des solutions architecturales et fonctionnelles envisagées et justification du parti architectural retenu.

—     Note de présentation des principes techniques retenus

—     Note sur la compatibilité du projet avec l’enveloppe financière

—     Note sur la compatibilité du projet avec le délai global

—     Comptes-rendus de réunions avec le maître d’ouvrage portant sur les principales options prises à ce stade de la mission.

Les études d’esquisse sont présentées au maître d’ouvrage, pour approbation de la solution préconisée en proposant, éventuellement, certaines mises au point du programme et des études complémentaires (études géologiques, géotechniques, environnementales ou urbaines).

B – Etudes d’Avant-projet

Les études d’avant-projets, fondées sur la solution d’ensemble retenue et le programme précisé à l’issue des études d’esquisse approuvées par le maître de l’ouvrage, comprennent les études d’avant-projet sommaire et les études d’avant-projet définitif.

Les études d’avant-projet définitif, fondées sur l’avant-projet sommaire approuvé par le maître d’ouvrage ont pour objet de :

–      déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme

–      définir les principes constructifs ainsi que leur dimensionnement indicatif

–      définir les matériaux

–      justifier les solutions techniques retenues, notamment en ce qui concerne les installations techniques et les raccordements

–      vérifier le respect des différentes réglementations

–      établir l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposé en lots séparés

–      permettre au maître d’ouvrage d’arrêter définitivement le programme et certains choix d’équipements en fonction de l’estimation des coûts d’investissement, d’exploitation et de maintenance

–      arrêter le forfait définitif de rémunération dans les conditions prévues à l’article AP 8.3 du CCAP.

Dans le cadre de ces études d’APD, des réunions de concertation sont organisées avec le maître d’ouvrage où sont fournies, au fur et à mesure, des explications sur les solutions architecturales, techniques et économiques proposées.

 Prestation:

—     Formalisation graphique de l’APD proposé sous forme de plans, coupes, et profils

—     Plans de principes des ouvrages voirie et réseaux

—     Descriptif détaillé des principes constructifs

—     Notice descriptive précisant les matériaux

—     Descriptif détaillé des solutions techniques retenues et notamment des installations techniques

—     Note de sécurité et plans de compartimentage, issues de secours, etc.

—     Estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposée en lots séparés

—     Comptes-rendus de réunions avec le maître d’ouvrage portant sur les principales solutions retenues à ce stade de la mission.

Les études d’APD sont présentées au maître d’ouvrage pour approbation.

Le maître d’œuvre assiste le maître d’ouvrage pour la constitution du dossier administratif. Il effectue les démarches et consultations préalables nécessaires à l’obtention du permis de construire, constitue le dossier et assiste le maître d’ouvrage dans ses relations avec les administrations et pendant toute la durée de l’instruction.

Le maître d’ouvrage s’engage à communiquer au maître d’œuvre toute correspondance avec l’administration. Dès réception du permis de construire, il lui en transmet copie et procède à l’affichage réglementaire sur le terrain.

Lorsque l’opération nécessite l’obtention d’autres autorisations administratives (telles que par exemple demande de permis de démolir, autorisations spécifiques pour lignes aériennes, enseignes, etc.), le maître d’œuvre assiste le maître d’ouvrage, pendant toute la durée de leur instruction, pour effectuer les démarches nécessaires et constituer les dossiers correspondants.

C – Etudes de projet

Les études de projet, fondées sur le programme arrêté et les études d’avant-projet approuvées par le maître d’ouvrage ainsi que sur les prescriptions de celui-ci, découlant du permis de construire et autres autorisations administratives, définissent la conception générale de l’ouvrage.

Les études de projet ont pour objet de :

–      préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la du projet, la nature et les caractéristiques des matériaux ainsi que les conditions de leur mise en œuvre

–      préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides et, en fonction du mode de dévolution des travaux, coordonner les informations et contraintes nécessaires à l’organisation des ouvrages

–      décrire les ouvrages et établir les plans nécessaires à la compréhension du projet

–      établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d’état, sur la base d’un avant métré

–      permettre au maître d’ouvrage, au regard de cette évaluation, d’arrêter le coût prévisionnel de l’ouvrage et, par ailleurs, d’estimer les coûts de son exploitation

–      déterminer le délai global de réalisation de l’ouvrage.

Prestation:

Documents graphiques

—     Formalisation graphique du projet sous forme de plans, coupes et profils

  • Plans de voirie, nivellement, coupes et profils
  • Plan de traitement des sols

—     Plans des réseaux humides

—     Plans des réseaux secs

—     Plans des espaces verts

  • En tant que de besoins, coupes de coordination spatiale pour l’implantation des réseaux de
  • fluides

Documents écrits

  • Description détaillée des ouvrages et spécifications techniques définissant les exigences qualitatives et fonctionnelles, la nature et les caractéristiques des ouvrages et des matériaux, les contraintes générales de mise en œuvre, les conditions d’essai et de réception, incluant les limites de prestations entre les différents lots
  • Présentation du coût prévisionnel des travaux décomposée par corps d’état et de l’avant-métré sur la base duquel il a été établi.

—     Calendrier prévisionnel d’exécution des travaux, décomposés par lots ou corps d’état, qui sera joint au DCE

—     Comptes-rendus de réunions avec le maître d’ouvrage portant sur les principales options prises à ce stade de la mission.

Les études de projet sont présentées au maître d’ouvrage pour approbation.

D – Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT)

L’assistance apportée au maître d’ouvrage pour la passation du ou des contrats de travaux, sur la base des études qu’il a approuvées, a pour objet de :

–      préparer la consultation des entreprises de manière telle que celles-ci puissent présenter leurs offres en toute connaissance de cause, sur la base d’un dossier constitué des pièces administratives et techniques prévues au contrat ainsi que des pièces élaborées par la maîtrise d’œuvre correspondant à l’étape de la conception choisie par le maître d’ouvrage pour cette consultation. Le dossier est différent selon que la dévolution est prévue par marchés séparés ou à des entreprises groupées ou à l’entreprise générale

–      préparer, s’il y a lieu, la sélection des candidats et analyser les candidatures obtenues

–      analyser les offres des entreprises, s’il y a lieu les variantes à ces offres ; procéder à la vérification de la conformité des réponses aux documents de la consultation ; analyser les méthodes ou solutions techniques en s’assurant qu’elles sont assorties de toutes les justifications et avis techniques, en vérifiant qu’elles ne comportent pas d’omissions, d’erreurs ou de contradictions normalement décelables par un homme de l’art et établir un rapport d’analyse comparative proposant les offres susceptibles d’être retenues, conformément aux critères de jugement des offres précisés dans le règlement de la consultation. La partie financière de l’analyse comporte une comparaison des offres entre elles et avec le coût prévisionnel des travaux.

–      préparer les mises au point nécessaire pour permettre la passation du ou des contrats de travaux par le maître d’ouvrage.

Documents susceptibles d’être remis au maître d’ouvrage :

Elaboration du DCE – Dossier de consultation des entreprises

Le DCE est élaboré en fonction des options prises par le maître d’ouvrage pour le mode de dévolution des marchés de travaux (entreprise générale, lots séparés, entreprises groupées). Il tient compte du niveau de conception choisi par le maître d’ouvrage pour lancer la consultation (APD, projet ou EXE).

Le maître d’œuvre propose au maître d’ouvrage des adaptations du CCAP (cahier des clauses administratives particulières), de l’acte d’engagement et du règlement de la consultation, fournis par le maître d’ouvrage, qui lui semblent nécessaires pour tenir compte des particularités de l’opération.

Le maître d’œuvre établit la liste des pièces écrites et graphiques nécessaires à la consultation des entreprises,  qu’il a élaborées ou qui ont été fournies par le maître d’ouvrage, les collecte et les regroupe dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières) qui comprend ainsi :

–      les plans, pièces écrites et cadre de décomposition de prix global et forfaitaire par le maître d’œuvre

Consultation des entreprises

– Etablissement d’un rapport d’analyse des candidatures et proposition de sélection au maître d’ouvrage

– Le cas échéant, réponses aux questions posées par les entreprises suivant les modalités définies avec le maître d’ouvrage

– Etablissement d’un rapport comparatif d’analyse technique et financière des offres et, sil y a lieu, de leurs variantes

Dans le cas où des variantes, acceptées par le maître d’ouvrage, remettent en cause la conception de la maîtrise d’œuvre, la reprise des études donnera lieu à une rémunération supplémentaire

–      Proposition d’une liste d’entreprises susceptibles d’être retenues (mieux disantes).

La présence aux réunions de la commission d’appel d’offres ne fait pas partie de la mission.

Mise au point des marchés de travaux

–      Relevé contradictoire des implantations réelles et plans complémentaires correspondants

–      Plans d’injection et de rabattement de nappes

–      Plans de préfabrication résultant de méthodologie propre à l’entreprise

–      Nomenclatures, façonnage, calepinages de ferraillages

–      Calculs et détails des assemblages, des scellements et des appuis, plans de façonnages, détails de découpage et de fabrication, etc. des ouvrages de structure métallique. Nomenclatures des pièces.

E  -Visa des études d’exécution et de synthèse

Lorsque les études d’exécution sont, partiellement ou intégralement, réalisées par les entreprises, le maître d’œuvre s’assure que les documents qu’elles ont établis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur délivre son visa.

L’examen de la conformité au projet des études d’exécution et de synthèse faite par le ou les entrepreneurs ainsi que leur visa par le maître d’œuvre ont pour objet d’assurer au maître d’ouvrage que les documents établis par l’entrepreneur respectent les dispositions du projet établi par le maître d’œuvre.

L’examen de la conformité au projet comporte la détection des anomalies normalement décelables par un homme de l’art. Il ne comprend ni le contrôle ni la vérification intégrale des documents établis par les entreprises. La délivrance du visa ne dégage pas l’entreprise de sa propre responsabilité.

Prestation:

—     Examen de la conformité des plans et documents d’exécution établis par les entrepreneurs aux documents établis par la maîtrise d’œuvre

—     Établissement d’un état récapitulatif d’approbation ou d’observations de tous les documents d’exécution

—     Examen et approbation des matériels et matériaux et leur conformité aux prescriptions arrêtées dans le CCTP des marchés de travaux

—     Arbitrages techniques et architecturaux relatifs à ces choix et aux éventuelles variantes proposées par les entrepreneurs

F – Direction de l’exécution des contrats de travaux (DET)

La direction de l’exécution du ou des contrats de travaux a pour objet de :

–      s’assurer que les documents d’exécution ainsi que les ouvrages en cours de réalisation respectent les études effectuées

–      s’assurer que les documents à produire par le ou les entrepreneurs, en application du ou des contrats de travaux, sont conformes aux dits contrats et ne comportent ni erreur, ni omission, ni contradiction normalement décelables par un homme de l’art

–      s’assurer que l’exécution des travaux est conforme aux prescriptions du ou des contrats de travaux, y compris le cas échéant, en ce qui concerne l’application effective d’un schéma directeur de la qualité, s’il en a été établi un

– délivrer tout ordre de service et établir tout procès-verbal nécessaire à l’exécution du ou des contrats de travaux ainsi que procéder aux constats contradictoires, organiser et diriger les réunions de chantier

–      informer systématiquement le maître d’ouvrage sur l’état d’avancement et de prévision des travaux et dépenses, avec indication des évolutions notables

–      vérifier les projets de décomptes mensuels ou les demandes d’avances présentés par le ou les entrepreneurs ; établir les états d’acomptes ; vérifier le projet de décompte final établi par l’entrepreneur et  établir le décompte général

–      donner un avis au maître d’ouvrage sur les réserves éventuellement formulées par l’entrepreneur en cours d’exécution des travaux et sur le décompte général, assister le maître d’ouvrage en cas de litige sur l’exécution ou le règlement des travaux, ainsi qu’instruire les mémoires en réclamation de ou des entreprises.

Prestation:

—     Direction des travaux :

–      Organisation et direction des réunions de chantier

–      Etablissement et diffusion des comptes-rendus

–      Etablissement des ordres de service

–      Etat d’avancement général des travaux à partir du planning général

–      Information du maître d’ouvrage : avancement, dépenses et évolutions notables

—     Contrôle de la conformité de la réalisation :

–      Examen des documents complémentaires à produire par les entreprises, en application de leurs contrats

–      Conformité des ouvrages aux prescriptions des contrats

–      Etablissement de comptes-rendus d’observation

–      Synthèse des choix des matériaux, échantillons ou coloris à valider par le maître d’ouvrage

—     Gestion financière :

–      Vérification des décomptes mensuels et finaux. Etablissement des états d’acompte

–      Examen des devis de travaux complémentaires

–      Examen des mémoires en réclamation (examen technique, matériel et économique) présentés au plus tard à la présentation du projet de décompte final.

–      Etablissement du décompte général.

La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d’une entreprise défaillante (constat contradictoire, consultation des entreprises, choix d’une autre entreprise).

G – Assistance aux opérations de réception (AOR)

L’assistance apportée au maître d’ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement a pour objet :

–      d’organiser les opérations préalables à la réception des travaux

–      d’assurer le suivi des réserves formulées lors de la réception des travaux jusqu’à leur levée

–      de procéder à l’examen des désordres signalés par le maître d’ouvrage

–      de constituer le dossier des ouvrages exécutés nécessaires à l’exploitation de l’ouvrage à partir des plans conformes à l’exécution remis par l’entrepreneur, des plans de récolement ainsi que des notices de fonctionnement et des prescriptions de maintenance des fournisseurs d’éléments d’équipement mise en oeuvre.

 Prestation:

—     Au cours des opérations préalables à la réception, le maître d’œuvre :

–      Valide par sondage les performances des installations

–      Organise les réunions de contrôle de conformité

–      Etablit par corps d’état ou par lot la liste des réserves

–      Propose au maître d’ouvrage la réception.

—     Etat des réserves et suivi

Le maître d’œuvre s’assure de la levée des réserves par les entreprises dans les délais définis.

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